{"id":7873,"date":"2019-10-02T20:53:27","date_gmt":"2019-10-02T17:53:27","guid":{"rendered":"https:\/\/bcdr.org\/?p=7873"},"modified":"2019-12-17T14:17:30","modified_gmt":"2019-12-17T11:17:30","slug":"la-bcdr-rend-hommage-a-francisco-orrego-vicuna","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/bcdr.org\/fr\/la-bcdr-rend-hommage-a-francisco-orrego-vicuna\/","title":{"rendered":"La BCDR rend hommage \u00e0 Francisco Orrego Vicu\u00f1a"},"content":{"rendered":"
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Le regrett\u00e9 Professeur Francisco Orrego Vicu\u00f1a<\/figcaption><\/figure>\n

La Chambre de Bahre\u00efn pour le r\u00e8glement des diff\u00e9rends (BCDR) a co-parrain\u00e9 une r\u00e9cente c\u00e9r\u00e9monie de comm\u00e9moration en m\u00e9moire du Professeur Francisco Orrego Vicu\u00f1a un an apr\u00e8s son d\u00e9c\u00e8s.<\/p>\n

Cet \u00e9v\u00e9nement a eu lieu \u00e0 Londres, ville o\u00f9 le Professeur Orrego obtint son doctorat, exer\u00e7a les fonctions d'ambassadeur du Chili et o\u00f9 il a souvent agi en tant qu'arbitre international. Organis\u00e9es par la famille du Professeur Orrego avec le Minist\u00e8re chilien des affaires \u00e9trang\u00e8res, le Centre de l'universit\u00e9 de Heidelberg pour l'Am\u00e9rique latine, le d\u00e9partement de droit de la London School of Economics and Political Science (LSE), le cabinet d'avocats Baker Botts CCP, et la BCDR, les manifestations ont consist\u00e9 en une messe comm\u00e9morative c\u00e9l\u00e9br\u00e9e par le Nonce apostolique en Grande-Bretagne Mgr. Edward J. Adams le 1er<\/sup> Octobre 2019 en l'\u00e9glise Saint James \u00e0 Spanish Place, et en un congr\u00e8s, le jour d'apr\u00e8s, \u00e0 la Shaw Library de la LSE.<\/p>\n

Le congr\u00e8s d\u00e9buta par des allocutions de bienvenue prononc\u00e9es par Dr. Jan Kleinheisterkamp, Professeur associ\u00e9 de droit \u00e0 la LSE, et par S.E. M. David Gallagher, l'ambassadeur du Chili au Royaume-Uni. Ces allocutions furent suivies par cinq panels de discussions c\u00e9l\u00e9brant l'h\u00e9ritage du Professeur Orrego et les contributions qu'il fit au droit international dans les divers postes de haut rang qu'il occupa - juge ad hoc \u00e0 la Cour internationale de justice, juge ad hoc au Tribunal international du droit de la mer, pr\u00e9sident du Tribunal administratif de la Banque mondiale, juge au Tribunal administratif du Fonds mon\u00e9taire international (FMI), arbitre international ainsi que m\u00e9diateur, acad\u00e9micien, enseignant et universitaire.<\/p>\n

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S.E. M. David Gallagher, ambassadeur du Chili au Royaume-Uni, pronon\u00e7ant son allocution de bienvenue au congr\u00e8s<\/figcaption><\/figure>\n
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Dame Rosalyn Higgins GBE QC animant le premier panel du congr\u00e8s, intitul\u00e9 \u00ab\u00a0Le Professeur Orrego Vicu\u00f1a et le d\u00e9veloppement du droit international\u00a0\u00bb. De gauche \u00e0 droite\u00a0: le Prof. Jean-Marc Thouvenin, Dame Rosalyn Higgins GBE QC,\u00a0M. Samuel Wordsworth QC, Sir Christopher Greenwood GBE CMG QC<\/figcaption><\/figure>\n
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Le Prof. Alberto van Klaveren s'exprimant durant le second panel du congr\u00e8s, intitul\u00e9 \u00ab\u00a0Le Professeur Orrrego Vicu\u00f1a\u00a0et les organisations internationales\u00a0\u00bb. \u00c0 sa gauche Dr. Mahnoush Arsanjani (mod\u00e9rateur)<\/figcaption><\/figure>\n
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Dr. Walter Eckel s'exprimant durant le troisi\u00e8me panel du congr\u00e8s, intitul\u00e9 \u00ab\u00a0Le Professeur Orrrego Vicu\u00f1a\u00a0et l'enseignement et le suivi acad\u00e9mique du droit international \u00bb. De gauche \u00e0 droite\u00a0: S.E. l'ambassadeur Mar\u00eda Teresa Infante, le Prof. Attila Tanzi, S.E. l'ambassadeur Ximena Fuentes, Dr. Walter Eckel<\/figcaption><\/figure>\n
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Dr. Jan Kleinheisterkamp (au centre) animant le quatri\u00e8me panel, intitul\u00e9 \u00ab\u00a0Le Professeur Orrego Vicu\u00f1a et le droit de la mer et de l'Antarctique\u00a0\u00bb avec Sir Michael Wood KCMG (\u00e0 gauche) et le Prof. Alan Boyle (\u00e0 droite)<\/figcaption><\/figure>\n

Le congr\u00e8s attira des juristes internationaux r\u00e9put\u00e9s, des universitaires et des diplomates de plusieurs pays incluant l'Argentine, Bahre\u00efn, le Chili, la France, l'Allemagne, l'Italie, le Liban, les Pays-Bas, l'\u00c9cosse, l'Espagne et les \u00c9tats-Unis. Au nombre des intervenants, il y eut Dame Rosalyn Higgins GBE QC, ancien pr\u00e9sident de la Cour internationale de justice\u00a0; Sir Christopher Greenwood GBE CMG QC, ancien juge \u00e0 la Cour internationale de justice\u00a0; Dr. Mahnoush Arsanjani, juge au Tribunal administratif de la Banque mondiale\u00a0; Sir Michael Wood KCMG, membre de la Commission de droit international et barrister aux Twenty Essex\u00a0chambers ; le Professeur Juan Fern\u00e1ndez-Armesto, arbitre, associ\u00e9 au cabinet Armesto et Asociados et vice-pr\u00e9sident du conseil d'administration de l'International Council for Commercial Arbitration (ICCA)\u00a0; ainsi que plusieurs professeurs de droit, avocats, ambassadeurs et fonctionnaires du Minist\u00e8re chilien des affaires \u00e9trang\u00e8res.<\/p>\n

Pour voir tout le programme du congr\u00e8s, cliquer ici<\/a>.<\/p>\n

Le Pr\u00e9sident-directeur g\u00e9n\u00e9ral de la BCDR, le Professeur Nassib G. Ziad\u00e9, pr\u00e9sida le cinqui\u00e8me et dernier panel du congr\u00e8s intitul\u00e9 \u00ab\u00a0Le Professeur Orrego Vicu\u00f1a et l'arbitrage international\u00a0\u00bb. Le panel inclut le Professeur Juan Fern\u00e1ndez-Armesto\u00a0; M. Jos\u00e9 Ricardo Feris, associ\u00e9 au cabinet Squire Patton Boggs et ancien secr\u00e9taire-g\u00e9n\u00e9ral adjoint de la Cour internationale d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale (CCI)\u00a0; et Dr. Gabriel Bottini, associ\u00e9 au cabinet Ur\u00eda Men\u00e9ndez.<\/p>\n

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Le Prof. Nassib G. Ziad\u00e9 s'exprimant durant le congr\u00e8s<\/figcaption><\/figure>\n
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Les intervenants au cinqui\u00e8me et dernier panel du congr\u00e8s, intitul\u00e9 \u00ab\u00a0Le Professeur Orrego Vicu\u00f1a et l'arbitrage international\u00a0\u00bb. De gauche \u00e0 droite\u00a0: Dr. Gabriel Bottini,\u00a0le Prof. Juan Fern\u00e1ndez-Armesto, le Prof. Nassib G. Ziad\u00e9, M. Jos\u00e9 Ricardo Feris<\/figcaption><\/figure>\n

Le Professeur Ziad\u00e9 fit observer qu'\u00e0 travers une riche carri\u00e8re extr\u00eamement diversifi\u00e9e comme universitaire international, juge, arbitre et m\u00e9diateur, le Professeur Orrego a marqu\u00e9 de son empreinte presque tous les domaines du droit international, et ce, du droit international public incluant la d\u00e9limitation des fronti\u00e8res terrestres et maritimes, au droit de l'investissement, au droit commercial, au droit \u00e9conomique, au droit de l'environnement ainsi qu'au droit administratif international.<\/p>\n

Pour le Professeur Ziad\u00e9, comme pour beaucoup d'autres, le nom du Professeur Orrego sera longtemps associ\u00e9 \u00e0 la d\u00e9cision rendue en 2000 dans l'affaire Maffezini c. Espagne<\/em>. Dans cette affaire, le tribunal, pr\u00e9sid\u00e9 par le Professeur Orrego, consid\u00e9ra que la clause de la nation la plus favoris\u00e9e dans le trait\u00e9 bilat\u00e9ral d'investissement (TBI) conclu entre l'Argentine et l'Espagne donnait \u00e0 un ressortissant argentin, M. Maffezini, le droit de se fonder sur les dispositions plus favorables relatives aux r\u00e8glements des diff\u00e9rends contenues dans le TBI conclu entre le Chili et l'Espagne. Cinq ans plus tard, le tribunal dans l'affaire Palma c. Bulgarie<\/em> s'\u00e9carta du raisonnement du tribunal dans l'affaire Maffezini<\/em>, contredisant l'affirmation de ce dernier que l'harmonisation des dispositions relatives au r\u00e8glement des diff\u00e9rends pouvait \u00eatre atteinte par le biais de la clause de la nation la plus favoris\u00e9e. \u00c0 la suite de la d\u00e9cision Maffezini<\/em>, le Professeur Orrego a \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9 dans certains milieux comme \u00e9tant particuli\u00e8rement attentif aux pr\u00e9occupations des investisseurs. Le Professeur Ziad\u00e9 s'est inscrit en faux contre cette opinion, soulignant qu'un examen minutieux du bilan du Professeur Orrego montre qu'il a \u00e9t\u00e9 souvent membre de tribunaux arbitraux qui ont rendu des sentences favorables aux \u00c9tats d\u00e9fendeurs, et que, de surcro\u00eet, dans l'affaire Siag c. \u00c9gypte<\/em> il s'est \u00e9cart\u00e9 de l'avis de la majorit\u00e9 et a \u00e9mis une opinion dissidente en faveur de l'\u00c9tat d\u00e9fendeur.<\/p>\n

Dans son opinion dissidente dans l'affaire Siag<\/em>, le Professeur Orrego a consid\u00e9r\u00e9 qu'un investisseur voulant engager une proc\u00e9dure CIRDI sur la base d'un trait\u00e9 bilat\u00e9ral d'investissement ne doit pas avoir eu la nationalit\u00e9 de l'\u00c9tat h\u00f4te \u00e0 l'une quelconque des dates suivantes\u00a0: la date de l'expression du consentement de l'\u00c9tat h\u00f4te qui est la date de l'entr\u00e9e en vigueur du trait\u00e9 bilat\u00e9ral d'investissement\u00a0; la date de l'expression du consentement de l'investisseur\u00a0; et la date de l'enregistrement de la requ\u00eate d'arbitrage. Il a de plus consid\u00e9r\u00e9 que puisque la Convention CIRDI ne d\u00e9finit pas la nationalit\u00e9, les principes du droit international gouvernant la nationalit\u00e9 incluant le principe d'effectivit\u00e9 \u00e9tabli par l'arr\u00eat Nottebohm<\/em> seront pris en consid\u00e9ration pour \u00e9viter qu'une nationalit\u00e9 de complaisance ne puisse pr\u00e9valoir sur la nationalit\u00e9 r\u00e9elle et effective de l'investisseur.<\/p>\n

Le Professeur Juan Fern\u00e1ndez-Armesto explora comment, \u00e0 travers des affaires importantes, le Professeur Orrego a aid\u00e9 \u00e0 tracer les contours de l'arbitrage en mati\u00e8re d'investissement. Il rappela qu'en 2009, l'International Bar Association (IBA) avait sond\u00e9 ses membres quant aux sentences les plus influentes dans l'histoire de l'arbitrage d'investissement\u00a0: l'affaire Maffezini c. Espagne<\/em> vint en t\u00eate du classement et l'affaire CMS c. Argentine<\/em> fut \u00e9galement s\u00e9lectionn\u00e9e. Le Professeur Orrego \u00e9tait le pr\u00e9sident du tribunal dans les deux affaires, devenant incontestablement l'arbitre le plus influent des d\u00e9buts du d\u00e9veloppement de l'arbitrage d'investissement. Le Professeur Fern\u00e1ndez-Armesto souligna que le Professeur Orrego avait toujours consid\u00e9r\u00e9 que le but ultime du droit international \u00e9tait d'offrir une protection aux particuliers, et qu'il avait constamment appliqu\u00e9 cette philosophie en se pronon\u00e7ant sur les diff\u00e9rends d'investissement.<\/p>\n

M. Jos\u00e9 Ricardo Feris attira l'attention sur l'internationalisme du Professeur Orrego citant en exemple son recours \u00e0 la lex mercatoria<\/em> dans certaines sentences en mati\u00e8re d'arbitrage commercial. M. Feris mit \u00e9galement en lumi\u00e8re la clairvoyance du Professeur Orrego en l'illustrant par sa d\u00e9fense de l'institutionnalisation de la Cour permanente d'arbitrage (CPA) pour lui permettre de jouer un r\u00f4le pr\u00e9pond\u00e9rant, r\u00f4le qui se v\u00e9rifie actuellement\u00a0; par sa conviction de l'importance de l'existence de modes alternatifs plus flexibles pour la r\u00e9solution des diff\u00e9rends, telle la m\u00e9diation dont il prit conscience \u00e0 l'occasion de son exp\u00e9rience dans la m\u00e9diation papale et que la convention de Singapour sur la m\u00e9diation concr\u00e9tise actuellement\u00a0; et par son appel aux institutions d'arbitrage, appel entendu par la plupart d'entre elles, pour adopter des m\u00e9canismes rapides d'arbitrage tels l'arbitrage d'urgence et les proc\u00e9dures acc\u00e9l\u00e9r\u00e9es. M. Feris fit finalement r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la conviction du Professeur Orrego que le travail des arbitres est sacro-saint et \u00e0 son appui \u00e0 l'adoption d'une convention internationale sur l'immunit\u00e9 des arbitres.<\/p>\n

Dr. Gabriel Bottini parla de l'importance pour le Professeur Orrego de la possibilit\u00e9 d'acc\u00e9der aux juridictions internationales. Dr. Bottini rappela comment \u00e0 travers la sentence CMS c. Argentine<\/em>, le Professor Orrego, qui pr\u00e9sidait le tribunal arbitral, a consacr\u00e9 de mani\u00e8re d\u00e9finitive l'action directe des actionnaires, distincte de celle de la soci\u00e9t\u00e9, lorsque les droits octroy\u00e9s par un trait\u00e9 d'investissement ont \u00e9t\u00e9 viol\u00e9s. Dr. Bottini constata en conclusion que la contribution du Professor Orrego \u00e0 l'arbitrage d'investissement continue d'avoir de l'influence sur les praticiens actuels qui doivent r\u00e9fl\u00e9chir sur la question de savoir comment aboutir \u00e0 des solutions \u00e9quitables lorsque les pr\u00e9tentions des actionnaires bas\u00e9es sur le trait\u00e9 coexistent avec celles de la soci\u00e9t\u00e9 et des parties tierces.<\/p>\n

\u00c0 plusieurs occasions, il fut fait r\u00e9f\u00e9rence aux immenses qualit\u00e9s humaines du Professor Orrego, \u00e0 sa bont\u00e9, \u00e0 son humilit\u00e9 et \u00e0 son sens de l'humour. En conclusion, le Professeur Ziad\u00e9 d\u00e9clara que le Professor Orrego \u00e9tait toujours d\u00e9vou\u00e9 \u00e0 sa famille, loyal \u00e0 ses amis, pr\u00eat \u00e0 aider, \u00e0 conseiller et \u00e0 parrainer les jeunes talents, et qu'il \u00e9tait extr\u00eamement aimable par nature, toujours pr\u00eat \u00e0 pardonner \u00e0 ses d\u00e9tracteurs.<\/p>\n

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Une vue de l'audience<\/figcaption><\/figure>\n
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Une vue de l'audience<\/figcaption><\/figure>\n
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Une vue de l'audience<\/figcaption><\/figure>\n
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De gauche \u00e0 droite : le Prof. Nassib G. Ziad\u00e9, M. Brooks Daly, Dr. Alejandro A. Escobar, le Prof. Juan Fern\u00e1ndez-Armesto<\/figcaption><\/figure>\n
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De gauche \u00e0 droite : la juge Xue Hanqin, Vice-Pr\u00e9sidente de la Cour internationale de justice, et Dame Rosalyn C. Higgins, ancienne Pr\u00e9sidente de la Cour internationale de justice<\/figcaption><\/figure>\n
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Sir Christopher Greenwood et la juge Xue Hanqin<\/figcaption><\/figure>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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